Mentions légales

2011 – SANI’DRY – Tous droits réservés – Reproduction totale ou partielle strictement interdite.

PROPRIETE DU SITE
Le site https://www.sanidry.fr est la propriété exclusive de Denis LAVENANT, entrepreneur individuel dont le siège social est situé à Landouzy la Ville (02140), 34 Chêne Bourdon de Bas – SIRET : 531 301 257 00014 – Code APE : 4332A.

RENSEIGNEMENTS TECHNIQUES

Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés d’ordre technique.

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE
Toute utilisation et/ou consultation de ce site implique, de façon automatique et inconditionnelle, l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation.
Les droits que le propriétaire du site pourrait détenir ou revendiquer ne sauraient être limités par ces dispositions qui n’ont pas vocation à être exhaustives.
En outre, nous sommes entièrement libres de modifier à tout moment, sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation. Il vous est donc conseillé de vous référer régulièrement à la dernière version des conditions générales d’utilisation disponible en permanence sur ce site.
Nous nous efforçons de mettre à la disposition des utilisateurs du site, des informations fiables et mises à jour ; toutefois, en dépit de notre vigilance, d’éventuelles erreurs ou omissions peuvent apparaître. Dans ce cas, nous vous remercions de nous en faire part, en nous contactant à l’adresse suivante :
contact@sanidry.fr
Nous ne garantissons pas la permanence des services et nous réservons la liberté de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site, sans préavis ni indemnité quelconques. Nous ne pourrons en aucun cas être tenus pour responsables à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

RESPECT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur la propriété intellectuelle.
Tous les textes, photos, données, affiches, logos, marques, données audio/vidéo, graphiques et autres éléments reproduits sur le site sont réservés et protégés par le Droit de la propriété intellectuelle.
L’utilisation de ce site ne vous confère aucun droit autre que ceux explicitement prévus dans ces conditions générales.
Notamment:
– Les marques et logos figurant sur le site sont la propriété de Denis LAVENANT ; ils ne doivent pas être utilisés à des fins publicitaires sans le consentement écrit et préalable du propriétaire de la marque (art. L. 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle).
Denis LAVENANT ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, ou liés à celle-ci ainsi qu’à l’utilisation des informations disponibles sur le site. Il dégage sa responsabilité pour tout dommage qui résulterait d’un arrêt d’utilisation, d’une perte de données ou de bénéfices.
Vous êtes libre d’établir des liens hypertexte vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas préjudice à l’image de notre site dans l’esprit du public. La pratique des liens profonds (deep linking et par exemple le framing) est interdite, de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public, notamment quant à l’origine de l’information. En conséquence, les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, plus largement, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Sanctions
Le non-respect des dispositions des présentes conditions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions civiles et/ou pénales. Les présentes conditions sont régies par le droit Français et relève de la compétence exclusive des Tribunaux Français. Si l’une des dispositions du présent texte s’avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.